acceptation forcée

См. также в других словарях:

• Allocation universelle — L Allocation universelle désigne le versement d’un revenu unique à tous les citoyens d un pays, quels que soient leurs revenus, leur patrimoine, et leur statut professionnel : ce revenu permettrait à chaque individu de satisfaire ses besoins …   Wikipédia en Français

• Liaison 16 — La Liaison 16 (L16) est un standard de liaison de données tactiques de l OTAN pour l échange d informations tactiques entre des unités militaires. Le contenu de sa messagerie et le protocole d émission sont définis par le STANAG[acro 1] 5516 pour …   Wikipédia en Français

• Samaritain — Samaritains Pour les articles homonymes, voir Samaritain (homonymie). Samaritains (he) שומרונים …   Wikipédia en Français

• Samaritains — Pour les articles homonymes, voir Samaritain (homonymie). Samaritains (he) שומרונים …   Wikipédia en Français

• Samaritanisme — Samaritains Pour les articles homonymes, voir Samaritain (homonymie). Samaritains (he) שומרונים …   Wikipédia en Français

• Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …   Wikipédia en Français

• Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …   Wikipédia en Français

• Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …   Wikipédia en Français

• Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …   Wikipédia en Français

• Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …   Wikipédia en Français

• Trafic d'etres humains — Trafic d êtres humains La traite des êtres humains est un phénomène ancien et constant, malgré les diverses abolitions, qui s’est développé à nouveau depuis le début des années 1990 sur tous les continents, dans tous les pays. Elle consiste à… …   Wikipédia en Français